Prochain Conseil Municipal

Lundi 7 mars à 18 h 30, salle polyvalente

Ordre du jour :

I) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DE LA COMMUNE ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
II) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU CFU 2024 DU BUDGET RATTACHE DE LA PETITE ENFANCE CRÈCHE
III) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU CFU 2024 DU BUDGET RATTACHE DE PIERREVERT – ENERGIES RENOUVELABLES
IV) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU CFU 2024 DE PIERREVERT-CAVEAUX
V) VOTE DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025
VI) VOTE DES SUBVENTIONS 2025 ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS
VII) BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES – EXERCICE 2024
VIII) VOTE DU BUDGET 2025 DE LA COMMUNE
IX) VOTE DU BUDGET 2025 DE PIERREVERT- PETITE ENFANCE-CRÈCHE
X) VOTE DU BUDGET 2025 DE PIERREVERT-ÉNERGIES RENOUVELABLES
XI) VOTE DU BUDGET 2024 DE PIERREVERT-CAVEAUX

Lundi 7 avril à 19 h 30, salle du Conseil

Ordre du jour :

I) PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – DELIBERATION PORTANT MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE (CDG 04) AFIN DE LANCER UNE PROCÉDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION ET DE SON CONTRAT COLLECTIF ASSOCIE POUR LES RISQUES SANTÉ
II) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DES MODIFICATIONS APPORTÉES AU CATALOGUE DES TARIFS MUNICIPAUX
III) DELIBERATION PORTANT AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS
IV) DELIBERATION PORTANT ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE LA DEMANDE ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR
V) ÉLARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°76 DITE « TRAVERSE DU QUAIR » – EMPLACEMENT
RÉSERVE N°V3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – ACQUISITION AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉE AMÉNAGEMENT PROMOTION (MAP), REPRÉSENTÉE PAR M. FAUCHER D’UNE PORTION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N°79
VI) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU PÉRIMÈTRE DÉFINITIF DE LA ZONE D’AGRICULTURE PROTEGÉE (ZAP) VAL DE DURANCE ET PLAINE DU VERDON
VII) DELIBERATION PORTANT PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME SELON LA PROCÉDURE DE DROIT COMMUN N°1
VIII) DELIBERATION PORTANT ADMISSION EN NON-VALEUR
IX) DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION COURT TERME – MOYEN TERME AVEC LE CRÉDIT AGRICOLE

Informations du Maire