Enfance Jeunesse
Jeudi 19 décembre à 18 h 30, salle du Conseil
Ordre du jour :
I) DELIBERATION PORTANT DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1/2024 – BUDGET RATTACHE « PIERREVERT – ÉNERGIES RENOUVELABLES »
II) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU CONTENU DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) ET PRENANT ACTE DES AVIS DE LA CLECT RELATIFS AUX AUTRES POINTS DU RAPPORT
III) DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU FONDS VERT INGÉNIERIE 2025 POUR LA RÉALISATION D’UN DIAGNOSTIC COMPLÉMENTAIRE SUR LA TOTALITÉ DE LA FALAISE SURPLOMBANT L’AVENUE DU BARRI LIE A LA RÉSORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE (RHI) DE L’ILOT DU BARRI
IV) DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE FINANCIÈRE COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT 2024 POUR EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L’ÉTUDE DE FAISABILITÉ RÉSORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE (RHI)
V) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS SOLLICITE PAR DLVAGGLO A LA COMMUNE POUR LA CRÉATION D’UN RÉSEAU PLUVIAL A LA ROSERAIE, CHEMIN DE LA FOUN SOUFFLE (TRAVAUX GEPU) AINSI QUE DES TERMES DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ET PORTANT AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LADITE CONVENTION
VI) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS SOLLICITE PAR DLVAGGLO A LA COMMUNE POUR L’EXTENSION DU RÉSEAU PLUVIAL URBAIN, QUARTIER DU QUAIR (TRAVAUX GEPU) AINSI QUE DES TERMES DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ET PORTANT AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LADITE CONVENTION
VII) SERVICE DE PORTAGE DE REPAS : FIXATION DU TARIF DU REPAS LIVRE – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT – APPROBATION DE LA CHARTE QUALITÉ ENTRE LA COMMUNE ET LE DÉPARTEMENT PERMETTANT DE FAIRE BÉNÉFICIER LES ALLOCATAIRES DE L’ALLOCATION POUR PERTE D’AUTONOMIE D’UNE AIDE FINANCIÈRE SUR LE PRIX DU REPAS (HORS LIVRAISON)
VIII) MISE EN PLACE DE LA TARIFICATION MODULÉE DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
IX) DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU VERSEMENT D’UN ACOMPTE SUR LE MONTANT DE LA SUBVENTION 2025 QUI SERA ALLOUE A L’ASSOCIATION « LES NUITS PHOTOGRAPHIQUES DE PIERREVERT »
X) CONVENTIONNEMENT AU TITRE DE L’AGENCE NATIONALE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (ANAH) DU « LOGEMENT COMMUNAL DE LA POSTE », SITUE AU « N°9, COURS DE LA LIBÉRATION » – PARCELLE AT 197 – EN VUE DE CRÉER UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL
XI) DÉFENSE DE LA FORET CONTRE L’INCENDIE – ÉTABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET D’AMÉNAGEMENT DESTINÉE A ASSURER LA PERENNITÈ DES PISTES DFCI LUB V03/V05
XII) DELIBERATION APPROUVANT LA MODIFICATION°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME SELON LA PROCÉDURE SIMPLIFIÉE
XIII) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PERIODE DU 01/09/2024 AU 30/11/2024 ET DES DÉCISIONS BUDGÉTAIRES PERMETTANT DE PROCÉDER A DES MOUVEMENTS DE CRÉDITS ENTRE CHAPITRES A L’EXCLUSION DES DÉPENSES DE PERSONNEL DANS LA LIMITE DE 7,5% DU MONTANT DES DÉPENSES RÉELLES DE CHACUNE
DES SECTIONS
Informations du Maire
